Gouvernance des AIFM et des fonds
Gouvernance des AIFM au Luxembourg
Une gouvernance efficace de l’AIFM exige des responsabilités claires, une substance adéquate et la preuve que les activités déléguées sont réellement comprises et surveillées.
Prudentia Advisory apporte un jugement financier indépendant et une expérience pratique des conseils à la gouvernance des structures d’investissement alternatives luxembourgeoises et des modèles opérationnels liés aux AIFM.
Échanger sur vos besoins de gouvernanceUne gouvernance au-delà de la conformité formelle
Les politiques, contrats et cadres de reporting sont nécessaires, mais ne démontrent pas à eux seuls l’efficacité de la gouvernance.
Les conseils doivent comprendre le fonctionnement pratique du modèle opérationnel, les décisions qui restent sous le contrôle de l’AIFM, la manière dont les délégataires sont surveillés et dont les problèmes significatifs sont remontés et résolus.
Prudentia Advisory examine si la gouvernance est opérationnelle, démontrable et proportionnée à la nature et à la complexité de la structure.
Délégation et sous-délégation
Les structures d’investissement alternatif s’appuient fréquemment sur des gestionnaires de portefeuille externes, des conseillers, des administrateurs et d’autres prestataires spécialisés.
Le conseil doit comprendre :
- Pourquoi une fonction a été déléguée.
- Quelles responsabilités demeurent auprès de l’AIFM ou de l’organe de gouvernance concerné.
- Comment le délégataire est sélectionné et réévalué.
- Quelles informations sont reçues et à quelle fréquence.
- Comment la performance, les incidents et les problèmes de service sont surveillés.
- Si la sous-délégation est transparente et correctement contrôlée.
- Comment l’AIFM peut intervenir lorsque nécessaire.
Une analyse indépendante est particulièrement utile lorsque le délégataire est affilié au sponsor ou lorsque des relations commerciales pourraient influencer l’évaluation de sa performance.
Substance et prise de décision
La substance effective ne dépend pas uniquement du lieu où se tient une réunion.
Le conseil doit disposer des informations, des compétences, de l’autorité et du temps nécessaires pour comprendre les sujets présentés et parvenir à ses propres conclusions.
Les documents de gouvernance doivent montrer que les décisions ont été examinées et non simplement constatées, que les questions significatives ont été traitées et que la responsabilité n’a pas été transférée en pratique à un délégataire.
Gouvernance de la valorisation
La valorisation peut créer un risque de gouvernance important, notamment pour le private equity, le venture capital, l’immobilier et les autres stratégies illiquides.
Les conseils doivent pouvoir comprendre la méthode appliquée, l’origine et la qualité des données, le recours à des évaluateurs externes, les ajustements significatifs, les exceptions et le traitement de l’incertitude.
L’expérience financière et d’investissement de Prudentia Advisory permet un examen éclairé des informations de valorisation et une analyse constructive des hypothèses significatives.
Liquidité et financement
La gouvernance de la liquidité doit refléter la nature des actifs, les conditions de souscription et de rachat des investisseurs, les dispositifs de financement et les situations de tension raisonnablement prévisibles.
Le conseil doit comprendre les outils de liquidité disponibles, les besoins de trésorerie, l’endettement, les accords d’emprunt et les mesures opérationnelles requises en cas de contrainte de liquidité.
Reporting des risques et de conformité
Le reporting au conseil doit identifier clairement les problèmes significatifs et soutenir les décisions, l’escalade et le suivi.
Prudentia Advisory examine si le reporting est suffisamment ciblé, si les exceptions sont expliquées et si les actions sont attribuées, suivies et clôturées dans les délais.
Conflicts of Interest
Des conflits peuvent résulter de délégataires affiliés, d’accords de rémunération, de transactions avec des parties liées, de données de valorisation, de décisions d’allocation ou d’intérêts divergents entre investisseurs et entités.
Le conseil doit comprendre le conflit, évaluer son importance, examiner les mesures de protection disponibles et documenter à la fois le processus et la décision qui en résulte.
Preuve d’une surveillance effective
Les autorités de réglementation, les investisseurs et les autres parties prenantes attendent de plus en plus que la gouvernance puisse être démontrée.
La qualité des dossiers du conseil, des questions, des procès-verbaux, des registres d’escalade et du suivi des actions peut être aussi importante que le cadre formel de gouvernance.
Prudentia Advisory aide les conseils à se concentrer sur les informations et documents nécessaires pour démontrer une surveillance réelle et une prise de décision éclairée.
Ressources sur la gouvernance des AIFM
La réglementation actuelle traduite en questions pratiques pour les conseils.
Échanger sur votre modèle de gouvernance
Si vous mettez en place une structure d’investissement alternatif luxembourgeoise ou revoyez un cadre de gouvernance AIFM existant, Prudentia Advisory sera heureuse d’échanger sur la composition du conseil et les exigences de surveillance.